Reglement intérieur

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Reglement intérieur

Message par Atreyu le Lun 1 Avr - 8:08

Voici le règlement intérieur tel que nous l'avons rédigé ce dimanche 30 Mars. Ce règlement intérieur fera l'objet d'un vote, dans son intégralité, lors de l'assemblée générale constitutive. Merci d'en prendre connaissance.


Règlement intérieur de l’association Aventures imaginaires
Adopté par l’assemblée générale du … / … / 2013


Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre doit être agréé par le bureau, statuant à la majorité de ses membres . Le bureau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et s'inscrire sur le forum Internet de l'association.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. La démission doit être notifiée à l'un des membres du bureau par tout moyen. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué par les statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau, statuant à la majorité de ses membres.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
1. Votes des membres adhérents présents :
Les membres adhérents présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou par l'un des membres adhérents présents.
2. Votes par procuration :
Comme indiqué par les statuts, si un membre adhérent de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire adhérent dans les conditions indiquées audit article.

Article 4 – Participation aux séances
Préalablement à chaque séance, les membres font impérativement connaître, par inscription sur le forum internet de l'association, leur participation et la forme de celle-ci (meneur de jeu ou joueur).
Pour chaque séance, le nombre maximum de participants à chaque partie, est définie par chaque meneur de jeu, sous réserve des moyens matériels à disposition (locaux notamment) et sous l'autorité du bureau.

Article 5 – Obligations des membres
Dans le cadre de l'activité de l'association, les membres s'engagent à :
a. Adopter une attitude respectueuse à l'égard des autres membres de l'association et des tiers ;
b. Ne pas tenir de propos contraires à la loi ou injurieux, notamment des propos discriminatoires ou portant atteinte à la dignité des personnes.
c. Respecter les locaux et le matériel mis à la disposition de l'association, et veiller à leur conservation ;
d. Ne pas occasionner de nuisance anormale à l'égard des tiers au voisinage des locaux de l'association, notamment avant et après les séances ;
e. Ne pas introduire ni consommer, ni se présenter aux séances sous l'emprise d'alcool ou de produits stupéfiants ;
f. Respecter les instructions de la mairie de Plédran quant à l'utilisation des locaux ;
g. Respecter les horaires des séances tels que déterminés préalablement par l'association.

Article 6 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres présents ou représentés.


Dernière édition par Paracetamol le Sam 6 Avr - 20:46, édité 1 fois
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Re: Reglement intérieur

Message par Gaërouant le Sam 6 Avr - 19:54

article 2-2 : l'expulsion est décidée par la majorité des deux tiers des membres présents du bureau.
Mais il y a trois membres au bureau...
Ne faudrait-il pas exiger la présence des trois pour prononcer une expulsion ?
En l'état, rien n'empêche un membre seul de prononcer une exclusion.

Et dans ce cas, pourquoi préciser une majorité des deux tiers. Il suffirait d'une majorité simple, non ?

article 5 : ces obligations sont purement morales ou sont-elles susceptibles d'entraîner une exclusion ?
Je serai peut-être le seul à m'interroger la dessus, mais ne faudrait-il pas lier les obligations et le risque d'exclusion ?
On pourrait ajouter dans la liste des motifs graves la non observance grave ou répétée des obligations figurant dans le règlement intérieur, notamment en ses articles 4 et 5. Non ?

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Re: Reglement intérieur

Message par Atreyu le Sam 6 Avr - 20:49

@Gaërouant:
2-2: En effet, tu as raison, cette formulation ne présentait aucune cohérence, je l'ai donc modifiée.

5: ce dont tu parles est préalablement évoqué dans les statuts:
"ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
[...]
c) La radiation décidée par le bureau (à la majorité de ses membres) pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave ou manquement au règlement intérieur, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau."

Les manquements à ses obligations sont donc, dans l'absolu, succeptibles d'entrainer une exclusion.
Nous avons souhaité préciser ces points pour plusieurs raisons. Déjà, pour assurer le respect des locaux. Ensuite, pour ne pas qu'un nouveau arrive et pense que, après avoir payé sa cotisation, il est le roi du pétrole.
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